Marque expirée - Marque en non vigueur

BATI Médiation
Monsieur LEBRETON Alain agissant au nom et pour le compte de l'EURL BATI-MEDIATION en cours de formation

Numéro de dépôt :
3611567
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
17/11/2018
BATI Médiation de LEBRETON Alain

Présentation de la marque BATI Médiation

Déposée le 17 novembre 2008 par monsieur LEBRETON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BATI Médiation »

Le déposant est monsieur LEBRETON Alain domicilié(e) 11 rue du Cormier,35510 CESSON-SÉVIGNÉ - 35510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LEBRETON Alain domicilié(e) 11 rue du Cormier,35510 CESSON-SÉVIGNÉ - 35510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI Médiation est expirée depuis le 17 novembre 2018.


Monsieur LEBRETON Alain agissant au nom et pour le compte de l'EURL BATI-MEDIATION en cours de formation - 11 rue du Cormier,35510 CESSON-SÉVIGNÉ - 35510 - France


Monsieur LEBRETON Alain - 11 rue du Cormier,35510 CESSON-SÉVIGNÉ - 35510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Information en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couvertures de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantiers. Nettoyage de bâtiments (ménage) d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretiens de véhicules (réparations). Désinfection. Pose et agencements de sol (carrelage, moquettes, parquet..). Pose et entretiens de cloisons (sèches, mobiles…). Pose et travaux d'isolation. Pose et entretiens de fenêtres, de vitrerie et de double vitrage. Menuiserie. Pose d'escaliers et de système de rampes d'accès. Pose et travaux d'électricité et de domotique. Fumisterie. Pose et entretien de cheminées. Travaux d'enrobés. Travaux de ravalement et d'entretiens de façades. Pose de cuisines. Pose de vérandas. Installation, entretien et réparations d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretiens et réparations d'ordinateurs. Réparation de serrures. Restauration de mobiliers. Pose et installation de système de chauffage et de climatisation. Pose et installation de piscines. Pose et installation de systèmes d'alarmes et de sécurité. Pose de combles aménagés. Pose de barrières et clôtures. Travaux de peinture.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conceptions et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développements de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques, architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle) authentification d'oeuvres d'art.